main
     Home Pool Wallet Graphs Miners Rental Next Payout: 22:31 EST     © ffpool.net

TERMES ET CONDITIONS D'UTILISATION DU SITE SONDAGE TWITTEUR

VEUILLEZ LIRE CES TERMES ET CONDITIONS D'UTILISATION AVEC ATTENTION.

LE FAIT D'ACCEDER OU D'UTILISER CE SITE WEB ENTRAINE VOTRE ACCEPTATION DES PRESENTES DISPOSITIONS ET DE L'INTEGRALITE DES MODALITES, POLITIQUES ET DIRECTIVES INCORPOREES PAR VOIE DE REFERENCE SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS L'INTEGRALITE DE CES DISPOSITIONS, N'UTILISEZ PAS CE SITE WEB.

Les présentes conditions d'utilisation (les "Termes du Site") s'appliquent à votre utilisation de ce site Web (le "Site"), et ne modifient pas les dispositions des autres accords conclus avec SONDAGE TWITTEUR, ses filiales ou sociétés affiliées, le cas échéant. En utilisant ce Site, vous confirmez que vous avez plus de 18 ans et que vous bénéficiez de la capacité juridique pour accepter ces Termes. Si vous utilisez le Site au nom d'une personne morale, vous confirmez que vous avez l'autorisation d'accepter ces Termes en son nom, et que la personne morale en question accepte d'indemniser SONDAGE TWITTEUR en cas de violation de ces Termes.

Politique de protection de la vie privée

SONDAGE TWITTEUR s'engage à protéger votre vie privée. Veuillez vous reporter à notre Protection de la vie privée pour en savoir plus sur la façon dont nous recueillons, utilisons et communiquons les informations personnelles.

Propriété du Site et de son contenu

SONDAGE TWITTEUR est propriétaire de ce Site. Sauf indication contraire, tout le contenu publié ou mis à disposition sur ce Site, y compris, mais non exclusivement, le texte, les graphiques, les données, les photographies, les images animées, les sons, les illustrations, les logiciels, la sélection et la disposition de ces éléments (le "Contenu SONDAGE TWITTEUR"), est détenu par SONDAGE TWITTEUR, ses concédants de licence ou ses fournisseurs d'images tiers. Tous les éléments du Site, y compris le Contenu SONDAGE TWITTEUR, sont protégés par des copyrights, des brevets, des droits d'auteur, des marques déposées ou d'autres lois relatives à la protection de la propriété intellectuelle.

Utilisation du Site

Ce Site et le Contenu de SONDAGE TWITTEUR sont destinés aux clients de SONDAGE TWITTEUR. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser ce Site ou le Contenu de SONDAGE TWITTEUR autrement que dans le cadre de l'exercice de vos activités commerciales avec SONDAGE TWITTEUR. Vous n'avez pas l'autorisation : (a) de télécharger, copier ou retransmettre tout ou partie du Site ou du Contenu SONDAGE TWITTEUR sans licence ou accord écrit conclu avec SONDAGE TWITTEUR, ou en violation de la licence ou de l'accord en question ; (b) d'utiliser des méthodes d'exploration de données, des robots ou des méthodes de collecte ou d'extraction de données similaires ; (c) de manipuler ou afficher le Site ou le Contenu SONDAGE TWITTEUR en utilisant une technologie de "framing" ou similaire ; (d) de sauvegarder, d'inscrire ou de désinscrire, ou d'essayer de sauvegarder, d'inscrire ou de désinscrire une partie à un produit ou service SONDAGE TWITTEUR si vous n'en avez pas reçu l'autorisation expresse ; et (e) d'utiliser le Site ou le Contenu SONDAGE TWITTEUR à des fins non prévues. Toute utilisation non autorisée peut constituer une violation du droit en vigueur y compris, mais sans que cette liste soit exhaustive, les législations sur les droits d'auteur et le droit des marques, les lois relatives à la protection de la vie privée et à la publicité et les réglementations et législations en vigueur dans le domaine des communications. Vous consentez à vous conformer à toute loi et réglementation applicable, y compris, sans que cette liste soit exhaustive, les lois et réglementations relatives à Internet, aux données, aux e-mails, à la protection de la vie privée et à la transmission de données techniques exportées des Etats-Unis ou du pays dans lequel vous résidez.

Politique en matière de contrefaçon de droits d'auteur

Conformément au Digital Millennium Copyright Act ("DMCA") et aux autres lois applicables, SONDAGE TWITTEUR a adopté une politique de résiliation des comptes des utilisateurs contrefaisant les droits de propriété intellectuelle de SONDAGE TWITTEUR ou de tiers, dans des circonstances appropriées et à la discrétion de SONDAGE TWITTEUR.

Plaintes pour contrefaçon de droits d'auteur

Si vous pensez qu'un élément du Site contrefait un copyright que vous détenez ou contrôlez, vous pouvez en informer notre représentant désign. (voir ci-dessous).

Nous pouvons notifier une plainte pour contrefaçon de copyright par le biais d'une mention générale sur le Site, d'un e-mail envoyé à l'utilisateur ou par voie de communication écrite envoyée par courrier à l'adresse postale d'un utilisateur.

Marques commerciales déposées

Les Marques commerciales déposées de SONDAGE TWITTEUR, le logo SONDAGE TWITTEUR et tout autre nom ou slogan de produit ou de service contenu sur le Site sont des marques de SONDAGE TWITTEUR et de ses fournisseurs ou concédants de licence et ne peuvent être copiés, imités ou utilisés, en tout ou partie, sans autorisation écrite préalable de SONDAGE TWITTEUR ou du propriétaire de la marque, le cas échéant. Vous n'avez pas l'autorisation de vous servir de métabalises ou de tout autre "texte caché" utilisant "SONDAGE TWITTEUR" ou un autre nom, une autre marque ou un nom de produit ou service de SONDAGE TWITTEUR sans notre autorisation écrite préalable. En outre, l'apparence et la conception du Site, y compris les en-têtes de pages, les graphismes personnalisés, les icônes et scripts de boutons, sont des marques de service, commerciales et/ou brevets de SONDAGE TWITTEUR et ne peuvent être copiés, imités ou utilisés, en tout ou partie, sans notre autorisation écrite préalable. Les autres marques, marques déposées, noms de produits et noms ou logos de sociétés figurant sur le Site appartiennent à leurs propriétaires respectifs. Le fait de faire référence à des produits, services, processus ou autres informations en citant un nom commercial, une marque, un fabricant, un fournisseur ou autre ne constitue pas et n'implique pas une acceptation, un parrainage ou une recommandation de notre part.

Liens

Vous n'avez pas le droit d'utiliser un logo SONDAGE TWITTEUR ou un autre graphisme appartenant à SONDAGE TWITTEUR pour établir un lien vers ce Site sans l'autorisation écrite expresse de SONDAGE TWITTEUR. En outre, vous n'avez pas le droit d'utiliser des techniques de "framing" sur des marques, logos ou autres informations confidentielles appartenant à SONDAGE TWITTEUR, y compris le Contenu SONDAGE TWITTEUR, sans l'autorisation écrite expresse de SONDAGE TWITTEUR.

SONDAGE TWITTEUR rejette toute responsabilité, que ce soit de façon directe ou indirecte, concernant la qualité, le contenu, la nature ou la fiabilité des sites Web de tiers accessibles via un lien hypertexte affiché sur le Site, ou des sites Web référençant le Site. SONDAGE TWITTEUR n'a aucun contrôle sur ces sites, et n'est pas responsable du contenu des sites reliés ou des liens contenus dans un site relié, ou encore des révisions, modifications ou mises à jour apportées à ces sites. SONDAGE TWITTEUR vous propose ces liens uniquement à des fins de commodité, l'inclusion d'un lien n'impliquant pas l'affiliation, l'acceptation ou l'adoption par SONDAGE TWITTEUR d'un site ou des informations qu'il contient. Lorsque vous quittez le Site, n'oubliez pas que nos termes et politiques ne sont plus applicables. Consultez les dispositions et politiques (y compris les pratiques en matière de protection de la vie privée et de collecte de données) des sites sur lesquels vous naviguez à partir du Site.

Votre participation, votre correspondance ou vos transactions avec un tiers trouvé sur ou via le Site, concernant le paiement et la livraison de marchandises ou services, et les termes, conditions, garanties ou déclarations associés à ces transactions, ne concernent que vous et le tiers en question. SONDAGE TWITTEUR ne pourra être tenue responsable des pertes, dommages ou autres encourus suite à des transactions de ce type.

Forums et autres services ou zones interactifs

Le Site peut contenir des forums de discussion ou autres zones ou services interactifs, y compris des blogs, salles de discussion, tableaux d'affichage, forums, services d'hébergement ou de stockage en ligne ou autres zones et services dans lesquels vous ou des tiers créez, affichez ou stockez du contenu, des messages, des commentaires, des documents ou d'autres éléments sur le Site (les "Zones Interactives"). Vous êtes responsable de l'utilisation que vous faites de ces Zones Interactives, et vous les utilisez à vos risques et périls. Si vous utilisez les Zones Interactives, vous acceptez de ne pas afficher, charger, transmettre, distribuer, stocker, créer ou publier de toute autre façon via le Site des éléments s'inscrivant dans les catégories suivantes :

a. messages, commentaires, données, informations, textes, musiques, sons, photos, graphismes, codes ou autres (le "Contenu Utilisateur") illégaux, diffamatoires, obscènes, pornographiques, préjudiciables pour les mineurs, indécents, suggestifs, importuns, menaçants, ne respectant pas la vie privée ou les droits publicitaires, insultants, excessifs, frauduleux ou inacceptables de toute autre façon ;

b. Contenu Utilisateur pouvant constituer, encourager ou fournir des instructions donnant lieu à des poursuites pénales, violer les droits d'une partie, créer de toute autre façon des obligations ou violer des lois locales, nationales ou internationales, y compris, sans que cette liste soit exhaustive, les réglementations de la U.S. Securities and Exchange Commission ou toute autre régle liée à une bourse de valeurs telles que le New York Stock Exchange, l'American Stock Exchange ou le NASDAQ ;

c. Contenu Utilisateur violant des brevets, marques, secrets industriels, copyrights, ou autres droits de propriété intellectuelle ou contractuel d'une quelconque partie. En affichant du Contenu Utilisateur, vous attestez que vous avez le droit de transmettre, de distribuer et de reproduire ledit Contenu ;

d. Contenu Utilisateur représentant une personne physique ou morale, ou dénaturant votre affiliation à une personne physique ou morale ;

e. promotions non sollicitées, campagnes politiques, publicité, spams, lettres faisant partie d'une chaîne, opérations pyramidales ou sollicitations ;

f. informations privées concernant des tiers, y compris, sans que cette liste soit exhaustive, des adresses, numéros de téléphone, adresses e-mail, numéros de sécurité sociale et numéros de carte de crédit ;

g. virus, données corrompues ou autre fichier malveillant ou destructeur ; et

h. Contenu Utilisateur que SONDAGE TWITTEUR juge, à son entière discrétion, inacceptable, qui empêche ou limite une autre personne dans son utilisation des Zones Interactives ou du Site, qui affecte de façon négative la disponibilité de ses ressources pour les autres utilisateurs (propos excessifs, écriture en majuscules ou affichage répété de texte identique), ou qui peut porter préjudice à SONDAGE TWITTEUR ou à ses utilisateurs.

En outre, vous acceptez de ne pas supprimer ni réviser le Contenu envoyé par des tiers. SONDAGE TWITTEUR ne peut être tenue responsable du Contenu Utilisateur affiché, stocké ou chargé par vous-même ou des tiers, ou des pertes et dommages associés ; SONDAGE TWITTEUR n'est pas non plus responsable des erreurs, omissions ou des propos à caractère diffamatoire, calomnieux, obscène, pornographique ou profane que vous pourriez rencontrer. Vous utilisez les Zones Interactives à vos risques et périls. En tant que fournisseur de services interactifs, SONDAGE TWITTEUR n'est pas responsable des déclarations ou du Contenu Utilisateur fourni par ses utilisateurs sur un forum public, une page d'accueil personnelle ou une autre Zone Interactive. Bien que SONDAGE TWITTEUR n'ait aucune obligation de filtrer, modifier ou surveiller le Contenu Utilisateur affiché dans des Zones Interactives, SONDAGE TWITTEUR se réserve le droit discrétionnaire de supprimer, filtrer ou modifier tout Contenu Utilisateur affiché ou stocké sur le Site à tout moment, quelle qu'en soit la raison et sans préavis. Il vous incombe de créer des copies de sauvegarde et de remplacer tout Contenu Utilisateur placé ou stocké sur le Site, et ceci à vos frais. Toute utilisation des Zones Interactives ou d'autres parties du Site contraire aux dispositions précédentes viole ces Termes et peut notamment avoir pour conséquence la résiliation ou la suspension de vos droits d'utilisation des Zones Interactives et/ou du Site. Vous convenez que SONDAGE TWITTEUR peut consulter, utiliser ou dévoiler toute information vous concernant ou concernant votre utilisation du Site, y compris, sans que cette liste soit exhaustive, tout Contenu Utilisateur requis dans le cadre d'une procédure judiciaire, pour la protection et la défense des droits ou biens de SONDAGE TWITTEUR, ou pour la protection de la sécurité de notre société, de nos employés, de nos clients ou du public. Si vous affichez du Contenu Utilisateur sur le Site, et sauf indication contraire, vous accordez à SONDAGE TWITTEUR et à ses sociétés affiliées un droit non exclusif, à titre gratuit, perpétuel, irrévocable et pouvant donner lieu à la concession de sous-licences, d'utilisation, de reproduction, de modification, d'adaptation, de publication, de traduction, de création d'oeuvres dérivées, de distribution, de production et d'affichage dudit Contenu Utilisateur dans le monde entier et sur tout support. Vous accordez à SONDAGE TWITTEUR et à ses sociétés affiliées et titulaires de sous-licence le droit d'utiliser s'ils le souhaitent le nom que vous soumettez en relation avec le contenu en question. Vous attestez que (a) vous possédez et contrôlez tous les droits liés au Contenu Utilisateur affiché ou que vous avez le droit d'afficher ledit Contenu sur le Site ; (b) le Contenu Utilisateur est exact et ne prête pas à confusion ; et (c) l'utilisation et l'affichage du Contenu Utilisateur fourni par vous ne violent pas ces Termes ou d'autres droits, quels qu'ils soient, et ne peuvent porter préjudice à une quelconque personne physique ou morale.

Données liées à l'enregistrement et sécurité du compte Concernant votre utilisation du Site, vous vous engagez à : (a) fournir des informations exactes, actualisées et complêtes vous concernant dans les formulaires du Site (les "Données d'Enregistrement") ; (b) conserver et mettre à jour les Données d'Enregistrement et toute autre information fournie à la Société, et faire en sorte qu'elles soient en permanence correctes, à jour et complétes ; (c) préserver la sécurité de votre mot de passe et de votre identification ; (d) informer immédiatement SONDAGE TWITTEUR en cas d'utilisation non autorisée de votre compte ou de toute autre faille de sécurité ; (e) accepter toute responsabilité concernant les activités survenant sur votre compte ; et (f) accepter tous les risques liés à un accès non autorisé aux Données d'Enregistrement et à toute autre information que vous fournissez à la Société.

Divulgation de renseignements financiers

Enoncés prévisionnels. Ce Site et tout document émis par SONDAGE TWITTEUR et disponible via ce Site peuvent contenir des déclarations constituant des énoncés prévisionnels ("forward-looking statements") au sens de l'U.S. Private Securities Litigation Reform Act de 1995. Ces déclarations sont identifiées par l'utilisation de mots tels que "croire", "prévoir", "penser", "anticiper", "peut-être", "devoir", par leurs contraires et par l'emploi du conditionnel. Les énoncés prévisionnels incluent les déclarations établies concernant des opérations, coûts, dépenses d'investissement, flux de trésorerie, améliorations d'infrastructure, systêmes de distribution et de reconstitution et efficacité de l'exploitation, estimations de ventes et de revenus ou tendances et projets d'expansion futurs. Ces énoncés reposent sur nos prévisions actuelles. Des risques internes et externes, connus ou non, peuvent provoquer des résultats différents de ceux qui sont exprimés ou impliqués dans les énoncés prévisionnels. Les informations contenues dans les rapports annuels SONDAGE TWITTEUR les plus récents aux actionnaires, y compris les informations contenues dans la section intitulée "Management's Discussion and Analysis" ainsi que les informations de la section "Risk Factors" et/ou contenues dans d'autres dossiers de SONDAGE TWITTEUR déposés auprès de la Securities and Exchange Commission, identifient les facteurs importants pouvant provoquer une différence entre les résultats obtenus et les résultats annoncés dans les énoncés prévisionnels. SONDAGE TWITTEUR n'est pas soumis à l'obligation de mettre à jour les énoncés prévisionnels afin de refléter des évênements ou circonstances survenus après la communication des énoncés. Communiqués de presse. Les informations contenues dans les communiqués de presse émis par SONDAGE TWITTEUR ne peuvent être considérées comme correctes que le jour de leur publication. SONDAGE TWITTEUR ne compte pas mettre à jour (et décline toute obligation de mise à jour) les informations contenues dans les communiqués de presse. Dans la mesure oû certaines de ces informations revêtent un caractère d'anticipation, elles doivent s'inscrire dans la sphère de sécurité des énoncés prévisionnels et sont soumises à des risques matériels.

Informations financières tierces. SONDAGE TWITTEUR peut proposer des liens vers des sites Web ou services tiers contenant des informations financières ou d'investissement concernant SONDAGE TWITTEUR. L'accès aux dits sites Web et aux informations qu'ils contiennent est proposé en tant que service aux personnes intéressées par ces informations. SONDAGE TWITTEUR ne surveille pas de façon régulière le contenu des déclarations ou sites Web de tiers, et ne le contrôle pas. SONDAGE TWITTEUR n'avalise donc pas ces sites Web ni les informations qu'ils contiennent, y compris, sans que cette liste soit exhaustive, les rapports d'analystes et les cours des actions. SONDAGE TWITTEUR ne garantit pas l'exactitude ou le caractêre exhaustif du contenu, des informations ou des opinions formulées sur les sites Web de tiers ou d'autres informations tierces identifiées sur le Site. Les utilisateurs visitent ces sites Web et se servent des informations qu'ils contiennent à leurs risques et périls.

Indemnisation

Vous acceptez de défendre, d'indemniser et d'exempter SONDAGE TWITTEUR et ses sociétés affiliées, filiales, concédants de licence, représentants, fournisseurs d'informations tiers et sous-traitants en cas de plaintes, dommages, coûts, dettes et frais (y compris les honoraires d'avocat raisonnables) liés d'une quelconque façon au Contenu Utilisateur que vous affichez, stockez ou transmettez de toute autre manière sur ou via le Site, à votre conduite, à votre utilisation ou incapacité à utiliser le Site, à votre violation ou violation présumée des Termes du Site ou à toute déclaration ou garantie qu'ils contiennent, à votre usage non utilisé du Contenu SONDAGE TWITTEUR ou à votre violation des droits d'un tiers.

Clause de non-responsabilité

CE SITE ET LE CONTENU DE SONDAGE TWITTEUR SONT FOURNIS "TELS QUELS" ET SONDAGE TWITTEUR, SES DIRECTEURS, EMPLOYES, FOURNISSEURS DE CONTENU, AGENTS ET AFFILIES EXCLUENT, DANS LA LIMITE DES LOIS APPLICABLES, TOUTE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS ET SANS LIMITATION, TOUTES LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITE MARCHANDE, DE CONTROLE DE LA QUALITE, OU D'ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER. SONDAGE TWITTEUR NE SAURAIT ETRE TENU POUR RESPONSABLE DES DOMMAGES ENTRAINES PAR L'UTILISATION DE CE SITE OU DU CONTENU DE SONDAGE TWITTEUR, OU PAR LA NON-DISPONIBILITE DE CES DERNIERS, Y COMPRIS MAIS NON EXCLUSIVEMENT, LES PERTES DE PROFITS, LES DOMMAGES ET INTERETS DIRECTS, INDIRECTS, PUNITIFS OU SECONDAIRES. LES FONCTIONS INCORPOREES A OU FAISANT PARTIE DES PRODUITS DE CE SITE NE SONT PAS GARANTIES CONTRE DES INTERRUPTIONS NI CONTRE DES ERREURS DE FONCTIONNEMENT. LES FRAIS EN CAS DE RECOURS A DES SERVICES, A DES REPARATIONS OU A DES CORRECTIONS OCCASIONNEES PAR L'UTILISATION DE CE SITE OU DU CONTENU DE SONDAGE TWITTEUR RELEVENT DE VOTRE SEULE RESPONSABILITE, ET NON DE CELLE DE SONDAGE TWITTEUR. NOUS NE POUVONS VOUS GARANTIR QUE LE SITE OU LE CONTENU SONDAGE TWITTEUR NE CONTIENNENT PAS DE VIRUS OU D'ELEMENTS CONTAMINANTS OU DESTRUCTEURS. SONDAGE TWITTEUR fait des efforts raisonnables en vue d'assurer l a justesse, la correction et la fiabilité du Contenu de SONDAGE TWITTEUR, mais nous ne garantissons ni la justesse, ni la correction, ni la fiabilité du Contenu de SONDAGE TWITTEUR.

SONDAGE TWITTEUR propose une fonction de recherche au sein du Site. SONDAGE TWITTEUR rejette expressément toute responsabilité concernant le contenu ou la disponibilité des informations contenues dans l'index ou le répertoire de recherche. SONDAGE TWITTEUR rejette également toute responsabilité concernant l'exhaustivité ou la précision des résultats des recherches.

La législation de certains états des Etats-Unis ainsi que celle de certains pays étrangers n'autorise pas l'exclusion ou la limitation des garanties implicites ou les clauses de non responsabilité s'agissant de certains types de dommages. Par conséquent, certaines des limites prévues ci-dessus peuvent ne pas s'appliquer à votre cas si elles sont interdites ou supplantées par les dispositions légales en vigueur dans votre état ou dans votre pays.

Limitation de responsabilité

EN AUCUN CAS SONDAGE TWITTEUR, SES ADMINISTRATEURS, MEMBRES, EMPLOYES OU REPRESENTANTS NE PEUVENT ETRE TENUS RESPONSABLES DE DOMMAGES DIRECTS, SPECIAUX, INDIRECTS OU ACCESSOIRES, OU DE TOUT AUTRE DOMMAGE, Y COMPRIS, SANS QUE CETTE LISTE SOIT EXHAUSTIVE, LA PERTE D'UTILISATION, DE PROFITS OU DE DONNEES, QUE LA RESPONSABILITE SOIT CONTRACTUELLE, QUASI-DELICTUELLE (NOTAMMENT POUR FAUTE) OU AUTRE, LIES D'UNE QUELCONQUE FACON A L'UTILISATION DU SITE, DES SERVICES, DU CONTENU SONDAGE TWITTEUR OU DES ELEMENTS SE TROUVANT SUR LE SITE OU CONSULTES PAR L'INTERMEDIAIRE DU SITE, Y COMPRIS, SANS QUE CETTE LISTE SOIT EXHAUSTIVE, LES DOMMAGES LIES D'UNE QUELCONQUE FACON A LA CONFIANCE ACCORDEE PAR LES UTILISATEURS AUX INFORMATIONS OBTENUES A PARTIR DE SONDAGE TWITTEUR, OU RESULTANT D'ERREURS, D'OMISSIONS, D'INTERRUPTIONS, DE LA SUPPRESSION DE FICHIERS OU D'EMAILS, DE DEFAUTS, DE VIRUS, DE RETARDS DE FONCTIONNEMENT OU DE TRANSMISSION OU DE NON-EXPLOITATION, RESULTANT OU NON DE CATASTROPHES NATURELLES, DE PROBLEMES DE COMMUNICATION, DE VOLS, DE DESTRUCTIONS OU D'ACCES NON AUTORISES AUX ARCHIVES, PROGRAMMES OU SERVICES SONDAGE TWITTEUR. LA RESPONSABILITE TOTALE DE SONDAGE TWITTEUR, QU'ELLE SOIT CONTRACTUELLE, QUASI-DELICTUELLE (Y COMPRIS LES FAUTES, QU'ELLES SOIENT INTENTIONNELLES, PASSIVES OU IMPUTEES), LIEE A UNE GARANTIE, A LA RESPONSABILITE DU FAIT DES PRODUITS, A LA RESPONSABILITE DE PLEIN DROIT OU A TOUTE AUTRE THEORIE, LIEE D'UNE QUELCONQUE FACON A L'UTILISATION DU SITE, NE POURRA EN AUCUN CAS DEPASSER LA SOMME DONT VOUS VOUS ACQUITTEZ AUPRES DE SONDAGE TWITTEUR LE CAS ECHEANT POUR ACCEDER AU SITE OU POUR L'UTILISER.

Droit applicable et juridiction compétente

Tout litige lié d'une quelconque façon à votre utilisation du Site ou du Contenu SONDAGE TWITTEUR sera soumis à un arbitrage confidentiel à Seattle, Etat de Washington, Etats-Unis, sauf si vous avez violé ou menacé de violer les droits de SONDAGE TWITTEUR en matière de propriété intellectuelle ; dans ce cas, SONDAGE TWITTEUR pourra rechercher l'obtention d'une injonction ou autre mesure analogue dans tout tribunal d'Etat ou fédéral de l'Etat de Washington, et vous acceptez la compétence exclusive de ces tribunaux en la matière. L'arbitrage dans ce cas sera conduit par un arbitre unique selon les règles de l'American Arbitration Provision. La sentence arbitrale sera irrévocable et pourra faire office de verdict dans tout tribunal compétent. Dans les limites du droit en vigueur, aucun arbitrage lié aux présentes dispositions ne pourra être joint à un arbitrage impliquant une autre partie soumise aux Termes du Site (procédures d'arbitrage groupé ou autres).

Résiliation

Nonobstant ces Termes, SONDAGE TWITTEUR se réserve le droit, sans préavis et à son entière discrétion, de résilier votre compte et/ou de bloquer votre utilisation du Site.

Dispositions diverses

Toute renonciation à une disposition des Termes du Site ne prendra effet que si elle est stipulée par écrit et signée par SONDAGE TWITTEUR. Dans le cas oû l'une des clauses des présents Termes du Site s'avérerait inapplicable, les autres clauses conservent leur pleine validité et leurs effets. Les droits non accordés expressément aux présentes sont réservés.

Modifications apportées aux Termes du Site

SONDAGE TWITTEUR se réserve le droit de modifier les dispositions contenues dans les Termes du Site ou toute politique ou directive du Site à tout moment et à son entière discrétion. Si nous apportons des modifications à cette politique, nous changerons la date de dernière mise à jour indiquée en haut de la page des Termes du Site. Toute modification prend immédiatement effet au moment de sa publication sur le Site. Si vous continuez à utiliser le Site une fois la publication des modifications intervenue, cela entraîne votre acceptation de ces modifications. Nous vous encourageons à consulter les Termes du Site à chacune de vos visites sur l'un de nos sites.

2013 SONDAGE TWITTEUR Tous droits réservés. Termes et conditions d'utilisation.